décharge de responsabilité / disclaimer
 
1. Contenu

Norcor décline toute responsabilité en ce qui concerne le caractère actuel, exact et complet ou la qualité des informations fournies. La responsabilité de Norcor ne saura être engagée pour toute erreur constatée sur son site. Les réclamations portant sur des dommages découlant de l´utilisation des informations fournies, y compris toutes les informations qui seraient incomplètes ou erronées, ne sont pas acceptées. Les offres sont toujours faites sans engagement et sans obligation. L´auteur a le droit d´apporter, sans avis, des ajouts ou des modifications ou des suppressions partielles ou intégrales à certains passages ou à l´ensemble des documents contenant des offres et des informations. Norcor s''est efforcé d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié. Norcor ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Norcor ou un de ses sous-traitant ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

2. Références et liens

Norcor décline toute responsabilité concernant le contenu des liens ou des références indiqués sur ces pages à moins qu´il ait pleinement connaissance de leur caractère illicite et soit en mesure d´empêcher les visiteurs de son site de consulter ces pages. En cas de dommages découlant de l´utilisation des informations présentées dans ces pages, seule la responsabilité de l´auteur des pages concernées pourra être mise en cause, à l´exclusion de celle de la personne ayant créé le lien vers ces pages. D´autre part, NORCOR  ne peut être tenu responsable d´aucun courrier ou message provenant des utilisateurs des forums de discussion, des livres d´or ou des publipostages figurant sur cette page.

3. Droit d´auteur, Copyright

Norcor s´est efforcé de ne pas utiliser de documents soumis au droit d´auteur ou, le cas échéant, a indiqué que le document en question faisait l´objet d´un droit d´auteur. Norcor se réserve le droit d´auteur sur tous les documents qu´il a créés. Toute reproduction ou utilisation d´objets tels que schémas, documents sonores ou textes sous d´autres formes électroniques ou imprimées  n´est pas autorisée. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le "site" n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du "site" est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite sans l'accord de NORCOR.

4. Caractère privé des données personnelles

Chaque visiteur du site de Norcor qui fournit des informations personnelles à Norcor consent à Norcor l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Norcor à en faire l'usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d'exercer leurs droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi " Informatique & Libertés " du 6 janvier 1978).CSi la possibilité est offerte d´entrer des données privées ou professionnelles (courriel, nom, adresse), la saisie de ces données a lieu sur base volontaire. L´utilisation et le paiement de tous les services offerts sont permis (pour autant que cela soit raisonnable et techniquement possible) sans indiquer de coordonnées ou en utilisant des données anonymes ou un nom d´emprunt. L´utilisation des adresses postales, des numéros de téléphone, de télécopie et des adresses e-mail édités à des fins commerciales est interdite. Les personnes qui transgressent cette règle et envoient des messages spam indésirables sont passibles de peines.

5. Validité de la présente décharge de responsabilité

La présente décharge de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de la publication Internet que vous avez consultée. Le caractère illicite ou incorrect de toute partie ou de tout terme de cette publication n´a aucun effet sur le reste de la publication.

 


 

                                                  http://norcor.free.fr/potelets-inox.html